Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale

International audience En 1959, le Traité sur l’Antarctique innove en créant un système d’inspection à l’époque parfaitement unique : « [.] 3. [t]outes les régions de l’Antarctique, toutes les stations et installations, tout le matériel s’y trouvant, ainsi que tous les navires et aéronefs aux points...

Full description

Bibliographic Details
Main Author: Maurel, Raphaël
Other Authors: Centre de droit international de Nanterre (CEDIN), Université Paris Nanterre (UPN), L. Chan-Tung, S. Lavorel
Format: Book Part
Language:French
Published: HAL CCSD 2021
Subjects:
Online Access:https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03202015
Description
Summary:International audience En 1959, le Traité sur l’Antarctique innove en créant un système d’inspection à l’époque parfaitement unique : « [.] 3. [t]outes les régions de l’Antarctique, toutes les stations et installations, tout le matériel s’y trouvant, ainsi que tous les navires et aéronefs aux points de débarquement et d’embarquement de fret ou de personnel dans l’Antarctique, seront accessibles à tout moment à l’inspection de tous observateurs désignés ». Soixante ans après l’adoption du Traité, il est possible, sinon nécessaire, d’effectuer le bilan interne comme externe du régime d’inspection Antarctique. Dans cette perspective, plusieurs séries de questions s’imposent. Comment l’inspection internationale Antarctique fonctionne-t-elle concrètement ? Ce régime a-t-il pu servir de référence dans d’autres secteurs ? À l’inverse, pourquoi ce régime en apparence si efficace n’a-t-il pas été multiplié, adapté et diffusé de manière très large, notamment pour gérer internationalement d’autres zones et pour appréhender de nouvelles problématiques globales ? Ce régime est-il, finalement, efficace ? Est-il adapté aux contraintes contemporaines ? Plus encore, le régime d’inspection Antarctique de 1959 peut-il servir de support pour le maintien de la paix de demain ? Ce sont à ces interrogations que cette contribution entend apporter des pistes de réponse, autour de deux axes principaux. Ainsi est-il possible de revenir sur les succès réels du régime d’inspection Antarctique (I) avant d’envisager, en incluant un angle plus prospectif, les difficultés et critiques auxquels le régime est soumis (II).