L’Arctique

• Main Author: Prina, Fabien
• Other Authors: Université Jean Moulin Lyon 3 - Faculté de Droit (UJML3 Droit), Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML), Université de Lyon-Université de Lyon, Équipe de droit international, européen et comparé (EDIEC), Kiara Neri
• Format: Master Thesis
• Language: French
• Published: HAL CCSD 2016
• Subjects: Compétence territoriale > Arctique; Géopolitique et géoéconomie > Arctique; Droit international de l'environnement > Arctique; Relations inter-ethniques > Arctique; [SHS.DROIT]Humanities and Social Sciences/Law; Arctique*
• Online Access: https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04526208; https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04526208/document; https://dumas.ccsd.cnrs.fr/dumas-04526208/file/2016_prina_f.pdf

Le contexte de mutations climatiques et géopolitiques invite à une analyse juridique de la région Arctique. D’une part, le changement climatique fait progressivement évoluer le périmètre de ce territoire au-delà de l’océan Arctique et de ses cinq États littoraux, ce qui a des répercussions au plan géopolitique, économique et environnementale. D’autre part, on assiste à une exploitation accrue des ressources énergétiques et minérales, à l’essor du tourisme, et à un trafic maritime de plus en plus intensifié. À partir de ce constat, l’auteur du présent mémoire s’interroge sur les moyens dont dispose le droit international public pour répondre aux nouveaux défis posés en matière de souveraineté et de protection environnementale. Plusieurs questions juridiques cruciales sont abordées : la souveraineté des terres et des mers arctiques par le prisme du droit international de la mer, les dégradations environnementales (droit international de l’environnement), la cohabitation d’une trentaine de peuples autochtones (droit international des droits de l’Homme). L’auteur pose donc la question de l’adéquation du statut juridique de l’Arctique et tente d’y répondre par une analyse transversale des principaux instruments juridiques régissant la région. Le mémoire étudie dans un premier temps l’application du droit international sur les questions de souveraineté, avant de s’attarder sur puis la protection de l’environnement et des peuples autochtones.